Conditions Générales OCTIME

Sur cette page, vous trouverez les conditions générales OCTIME en vigueur depuis le 01/12/2025. 

1OCTIME
Télécharger : 1.CONDITIONS GENERALES D'ABONNEMENT AU SERVICE OCTIME LIBERTY

Télécharger : 2.CONDITIONS GENERALES PRESTATIONS OCTIME

Télécharger : 3. CONDITIONS GENERALES DE SUPPORT ET MAINTENANCE DES PARAMETRAGES REGLEMENTAIRES STANDARDS ET SPÉCIFIQUES

Télécharger : 4.CONDITIONS GENERALES DE TMA REGLEMENTAIRE EVOLUTIVE ET CORRECTIVE

Télécharger : 5.CONDITIONS GENERALES DE SERVICE RUN OCTIME

Télécharger : 6.CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE MATERIEL DE BADGEAGE

Télécharger : 7.CONDITIONS GENERALES DE MAINTENANCE DES TERMINAUX DE BADGEAGE

Télécharger : 8.CONDITIONS GENERALES D’ABONNEMENT AU SERVICE WEB OCTIME

Télécharger : 9.ANNEXE OCTIME SUR LA PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
2OCTIME Expresso
Télécharger : 1.CONDITIONS GENERALES D'ABONNEMENT AU SERVICE OCTIME Expresso

Télécharger : 2.CONDITIONS GENERALES PRESTATIONS OCTIME Expresso

Télécharger : 3.CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE MATERIEL DE BADGEAGE

Télécharger : 4.CONDITIONS GENERALES DE MAINTENANCE DES TERMINAUX DE BADGEAGE

Télécharger : 5.ANNEXE AUX CG OCTIME SUR LA PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
3STAFFELIO
Télécharger : 1.CONDITIONS GENERALES D’ABONNEMENT STAFFELIO

Télécharger : 2.ANNEXE TECHNIQUE STAFFELIO

Télécharger : 3.ANNEXE AUX CONDITIONS GENERALES D’ABONNEMENT STAFFELIO SUR LA PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
4QOIA
Télécharger : 1.QOIA - CONTRAT LICENCE

Télécharger : 2.QOIA - CONTRAT PRESTATIONS DE SERVICE

Télécharger : 3.QOIA_eConnection - CONTRAT SAAS

Télécharger : 4.QOIA_eConnection - CONTRAT TMA

Télécharger : 5.QOIA - CONTRAT DE MAINTENANCE

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