Gestion de la pénibilité
Octime a développé un module dédié à la gestion des facteurs de pénibilité : suite à la réforme des retraites avec l’apparition de la notion de pénibilité, ainsi que le suivi des expositions tout au long du parcours professionnel, OCTIME offre aux entreprises de toute taille une réponse simple et efficace au suivi QHSE.
Le contexte légal
Depuis la loi 2010-1330 du 9 novembre 2010, gérer la pénibilité dans les entreprises de plus de 50 salariés consiste à tracer les expositions des salariés à 10 facteurs de pénibilité dans le double but initial de permettre aux salariés les plus exposés à des facteurs de pénibilité de partir à la retraite de manière anticipée et pour les entreprises les plus concernés (dont 50% de leur effectif sont qualifiés de « à pénibilité »), de réduire cette pénibilité par la mise en place d’un accord ou d’un plan d’action comportant un certain nombre de thématiques obligatoires. Chaque salarié doit pouvoir disposer d’une vision complète des taches liées au poste qu’il occupe ou qu’il a occupé dans le passé (en savoir +).
Les 10 facteurs de risques sont les suivants :
- La manutention manuelle de charges ;
- Les postures pénibles ou positions forcées des articulations ;
- Les vibrations mécaniques ;
- Les activités exercées en milieu hyperbare (hautes pressions) – en vigueur en 2015 ;
- Les agents chimiques dangereux, y compris poussières et fumées ;
- Les températures extrêmes ;
- Le bruit ;
- Le travail de nuit – en vigueur en 2015 ;
- Le travail en équipes successives alternantes – en vigueur en 2015 ;
- Les tâches répétitives – en vigueur en 2015.
Le module pénibilité par OCTIME : une réponse efficace au suivi QHSE
Aujourd’hui, pour le Compté Prévention Pénibilité, 4 facteurs de risques sont à prendre en compte dès 2015, les 6 autres seront intégrés en 2016. Afin de vous apporter un calcul précis et une analyse simple des nombreux facteurs de pénibilité, Octime a développé un module dédié au thème de la pénibilité au travail. Ce module récupère les données objectives disponibles dans le planning Octime (nombres de nuits réalisées, interventions, ou nombres d’heures d’exposition soumises à pénibilité) et calcule ainsi automatiquement la pénibilité de chaque salarié, chaque jour.
- Un calcul automatique sans aucune ressaisie
- Lisibilité et mise à disposition des informations dans le logiciel
- Respect des mesures gouvernementales
10 facteurs à suivre = 1 solution pour répondre à vos besoins
1. Calcul et collecte des informations dans Octime
- Le calcul automatique des heures soumises à pénibilité
- Calcul par saisie manuelle individuelle ou collective, pour les heures en interventions exceptionnelles
- Le paramétrage s’effectue par des paramètres indépendants de votre dossier réglementaire : plages horaires de nuit, services ou postes soumis à pénibilité, définition très précise du seuil de pénibilité grâce à un pourcentage d’application, etc…
- Calcul à tout moment de d’année
- Alertes pour vous prévenir des seuils qui vont être atteints
2. Calcul estimatif des points
- 4 points par an pour une exposition à un seul facteur de pénibilité, 8 points par an pour une exposition à plusieurs facteurs
- Un maximum de 100 points pour l’ensemble d’une carrière
3. Transmission des données vers le logiciel de paye
- Transfert des résultats du logiciel en Paye pour l’alimentation du Compte Prévention Pénibilité
4. Edition des expositions aux risques (impression, export)
- Utilisation des résultats dans le logiciel : visualisation, alertes, éditions, transfert en Paye…
Octime est totalement adapté à vos besoins et se positionne comme un véritable outil d’aide à la décision : soyez alertés à temps pour anticiper les seuils atteints !